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Marques déposées par SEVRE & LOIRE QUALITE
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POULET FERMIER DES HAUTS-BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POULET FERMIER DES HAUTS-BOIS
SEVRE & LOIRE QUALITE

Numéro de dépôt :
94539129
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque POULET FERMIER DES HAUTS-BOIS

Déposée le 6 octobre 1994 par SEVRE & LOIRE QUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET FERMIER DES HAUTS-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est SEVRE & LOIRE QUALITE, domicilié(e) 50, rue du Général Hagron, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque POULET FERMIER DES HAUTS-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POULET FERMIER DES HAUTS-BOIS est expirée depuis le 6 octobre 2004.

SEVRE & LOIRE QUALITE a également déposé les autres marques suivantes : LE FERMIER DE CHAMPTOCEAUX R. LABEL ROUGE , PINTADE FERMIERE DES BEAUX PRES , SEVRE & LOIRE QUALITE , DINDE FERMIERE DES BEAUX PRES


SEVRE & LOIRE QUALITE - 50, rue du Général Hagron, 44150 ANCENIS - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Poulets fermiers en carcasse et/ou découpés, extraits de poulets fermiers.Poulets fermiers vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.